Gérer un établissement de santé / médico-social

Les protocoles de coopération

Modalités de facturation des (…) (...)

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La permanence des soins en établissements de santé

La DGOS lance le 11 mars 2024 une enquête relative au fonctionnement de la permanence des soins dans les (…)

FAQ sur la suppression des 3 premiers échelons de la grille des praticiens (…)

Quel est l’objectif de la suppression des 3 premiers échelons de la grille des praticiens hospitaliers en (…)

Les guides et fiches pratiques

Vos questions, nos réponses : pdf FAQ - Mise en œuvre du nouveau statut de praticien associé (…)

FAQ sur les récentes évolutions règlementaires relatives aux praticiens associés

Publié le 29 décembre 2022 au journal officiel , le décret n°2022-1693 du 27 décembre 2022 portant diverses (…)

FAQ sur le droit de grève dans les établissements de la fonction publique (…)

Le droit de grève est constitutionnellement reconnu depuis 1946. Les conditions d’exercice du droit de grève (…)

ROC : le remboursement des organismes complémentaires

Le dispositif ROC pour Remboursement des Organismes Complémentaires est l’un des chantiers emblématiques du (…)

Encadrement de l’intérim médical : comprendre le dispositif mis en place (…)

Le gouvernement a fait de la lutte contre les dérives de l’intérim médical une priorité d’action. Tous les (…)

Déclaration sociale nominative

La déclaration sociale nominative (DSN) et les nomenclatures emplois statutaires (NEH) et métiers (NMH).

Comité social d’établissement (CSE) : une nouvelle instance pour le dialogue (…)

La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a réorganisé les instances représentatives des (…)

Accréditation des médecins exerçant des spécialités à risque

Travailler à l’amélioration continue de la sécurité des prises en charge, diminuer le nombre des événements « (…)

Les protocoles de coopération

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Professionnels

Les textes de référence

Les textes de référence Article 97 de la loi du 7 décembre 2020 relative à l’accélération et à la (…)

Les protocoles locaux de coopération

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Conditions de départ en retraite des fonctionnaires hospitaliers

L’ouverture de concours réservés sur titres à certains personnels paramédicaux de catégorie B de la fonction (…)

Les fiches relatives aux dispositifs financés via le FIR

Intitulé des MIG mises en ligne Fiche Dernière actualisation La nutrition parentérale à domicile, à (…)

Attractivités des carrières médicales à l’hôpital : l’exercice et les (…)

Le Ministère de la santé annonce la publication de quatre décrets et de quatorze arrêtés d’application (…)

Forfait patient urgences : vers des tarifs plus lisibles pour tous

Depuis le 1er janvier 2022, un forfait tarifaire unique est mis en place pour les passages aux urgences (…)

Les données sociales unifiées

Les demandes de rescrit

Cardiologie - Cardiovasculaire pdf BOS-RES-6 - 28/09/2022 - Implantation d’un moniteur cardiaque (…)

Rescrit tarifaire : comment ça marche ?

En plus du cadre règlementaire de la facturation des prises en charge ambulatoires, le ministère s’engage à (…)

Modalités de facturation des activités ambulatoires hospitalières

Après un temps de concertation et d’échange avec l’ensemble des représentants de professionnels et des (…)

DIAPASON : simplifier le paiement pour les patients dans les établissements (…)

Diapason pour Débit Intervenant Après le PArcours de SOiNs est l’un des chantiers emblématiques du programme (…)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

L’entretien professionnel annuel

En lieu et place de l’historique notation, l’entretien professionnel est instauré pour apprécier chaque année (…)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels

Ressources humaines : les FAQ, les guides et les fiches pratiques

Vous êtes manageur ou gestionnaire hospitalier ? Pour vous accompagner dans la mise en œuvre des politiques (…)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels

La base de données des bonnes pratiques ARMEN

Un outil complet d’énumération et de catégorisation La base de données des bonnes pratiques ARMEN est un (…)

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La structuration de l’information achat

La nomenclature achats La mise en place de fonction achat mutualisées au sein des 135 groupements (…)

Prise en charge des dépenses de transport par les établissements de santé

Par décret n° 2018-354 du 15 mai 2018, les modalités de prise en charge des dépenses de transports de (…)

Transports sanitaires

Depuis octobre 2018, la prise en charge du coût du transport de patients hospitalisés ou sortant d’un (…)

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Les partenaires du programme

Les partenaires institutionnelsLa Fédération Hospitalière de France La Fédération hospitalière de France (…)

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ARMEN vague 1 - 2012

La vague 1 d’ARMEN s’est déroulé entre mars et juin 2012. Elle s’est concentrée sur 10 segments d’achat : (…)

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ARMEN vague 2 - 2013

Les résultats de la vague 2, lancée le 13 novembre 2012, ont été présentés le 20 février 2013 au ministère de (…)

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ARMEN vague 3 - 2013

Près de 300 hospitaliers étaient présents au ministère de la santé le 17 décembre 2013 pour assister aux (…)

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ARMEN vague 4 - 2014

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La dématérialisation de la chaîne de la dépense

La dématérialisation des échanges est un vecteur d’efficience pour les établissements de santé. Un premier (…)

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ARMEN vague 6 - 2019

La 6ème vague d’ARMEN s’est déroulée entre mars et juin 2019 et a été conclue le 24 juin au ministère des (…)

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